#03 - L'Édition

Dernières modifications : 2017-08-18 | 14:00
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Contrairement au producteur qui exploite un enregistrement, l'éditeur doit exploiter l'oeuvre elle-même. Mais les deux professions ont tendances à fusionner pour des intérêts financiers évidents, car il est rare qu'un producteur, financier d'un produit musical, délaisse les droits d'éditions souvent important au profit d'un autre éditeur.

Le producteur/ éditeur ainsi nommé peut donc non seulement tirer profit de la vente de supports enregistrés (disques, vidéos clips, ...) mais également de tous les droits d'édition issus de leur exploitation (représentations publiques, ...) reversés par la SABAM, droits partagés avec les autres ayant-droits (compositeurs, auteurs, arrangeurs, adaptateurs).

 

Le contrat d'édition et de cession d'oeuvre musicale est conclu entre l'éditeur et les auteurs (compositeurs / auteurs ) ces deux derniers cédants à l'éditeur le droit exclusif de l'exploitation de l'oeuvre. En contrepartie, l'éditeur leur reversera un pourcentage sur tous les profits d'exploitation qu'il aura réalisés.

Ce contrat, souvent type, possède deux clauses :

  • Générales :

    durée, lieux géographiques, droits de reproduction, de représentation et d'exécution publique).

  • Particulières :

    taux de rémunération des auteurs, ... déterminées plus librement entre les parties.

 

Le contrat d'édition peut s'acompagner de deux fueillet supplémentaires, le premier ayant pour objet la cession du droit d'adaptation audiovisuel, et le second, donnant plein pouvoir à l'éditeur quant à l'exploitation de l'oeuvre graphique ou photographique.

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